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Journal n°8550
du 6 août 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-509 du 19 juillet 2021 modifiant l'arrêté ministériel n° 2019-448 du 14 mai 2019 portant nomination des membres titulaires et suppléants des Commissions paritaires, modifié.
du Gouvernement ;
En qualité de membres suppléants représentant les fonctionnaires
- M. Yann Bertrand, Chargé de Mission à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction ...
- M. Yann Bertrand, Chargé de Mission à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, (section A1), élu ;
- Mme Laurence Nicastro (nom d'usage Mme Laurence ... Arrêté Ministériel n° 2021-509 du 19 juillet 2021 modifiant l'arrêté ministériel n° 2019-448 du 14 mai 2019 portant nomination des membres titulaires et suppléants des Commissions paritaires, modifié. ...
Journal n°8592
du 27 mai 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-255 du 17 mai 2022 portant nomination des membres titulaires et suppléants des Commissions Paritaires.
. Richard Rizza, Assistant à la Direction du Tourisme et des Congrès (section C1), tiré au sort ;
- M. Luc Torto, Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique, (section C2), élu ;
- M ... , Chef de Division à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, (section A2), élu ;
- Mme Caroline Dubos (nom d'usage Mme Caroline Ravinal), Professeur ... Arrêté Ministériel n° 2022-255 du 17 mai 2022 portant nomination des membres titulaires et suppléants des Commissions Paritaires. ...
Journal n°8433
du 10 mai 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-388 du 7 mai 2019 portant nomination d'un Inspecteur des établissements pharmaceutiques vétérinaires.
Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le sept mai deux mille dix-neuf.
Le Ministre d'État,
S. TELLE.
... Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le sept mai deux mille dix-neuf.
Le Ministre d'État,
S. Telle.
... Arrêté Ministériel n° 2019-388 du 7 mai 2019 portant nomination d'un Inspecteur des établissements pharmaceutiques vétérinaires. ...
Journal n°7967
du 4 juin 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-272 du 28 mai 2010 portant nomination des membres titulaires et suppléants des Commissions Paritaires
Sociale (Section A1), élu ;
- M. Yoann Aubert, Administrateur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique (Section A2), élu ;
- M. Jean-Baptiste Orsini, Professeur de ... Sociale (Section A1), élu ;
- M. Yoann Aubert, Administrateur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique (Section A2), élu ;
- M. Jean-Baptiste Orsini, Professeur de ...
Journal n°8296
du 23 septembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-564 du 14 septembre 2016 portant nomination d'inspecteurs de l'Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des produits de santé.
la loi n° 1.263 du 23 décembre 2002 sur l'utilisation thérapeutique du sang humain, de ses composants et des produits sanguins labiles ;
Vu la loi n° 1.265 du 23 décembre 2002 relative à la protection ... Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le quatorze septembre deux mille seize.
Le Ministre d'Etat,
S ...
Journal n°8280
du 3 juin 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-336 du 24 mai 2016 portant nomination d’un Inspecteur des établissements pharmaceutiques vétérinaires
réglementation des pharmacies et relatif à la coopération pour la mise en œuvre des actes communautaires en matière de médicaments vétérinaires, signé à Paris le 3 mai 2002 et rendu exécutoire par l ... réglementation des pharmacies et relatif à la coopération pour la mise en œuvre des actes communautaires en matière de médicaments vétérinaires, signé à Paris le 3 mai 2002 et rendu exécutoire par l ...
Journal n°8053
du 27 janvier 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-36 du 23 janvier 2012 portant nomination de membres au sein du Comité d’Organisation du Festival International des Arts de Monte-Carlo
Monte-Carlo ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 11 janvier 2012 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Sont nommés au sein du Comité d’Organisation du Festival International des ... Monte-Carlo ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 11 janvier 2012 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Sont nommés au sein du Comité d’Organisation du Festival International des ...
Journal n°7660
du 16 juillet 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-362 du 9 juillet 2004 portant nomination d'inspecteurs de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé.
de santé pour une période de trois ans :
- Mme Pierrette MELE, pharmacien inspecteur régional de la Direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la région Provence Alpes Côte d ... de santé pour une période de trois ans :
- Mme Pierrette MELE, pharmacien inspecteur régional de la Direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la région Provence Alpes Côte d ...
Journal n°8129
du 12 juillet 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-299 du 17 juin 2013 portant nomination d’un Agent de police stagiaire
est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 3 septembre 2013.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de ... est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 3 septembre 2013.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de ...
Journal n°8129
du 12 juillet 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-297 du 17 juin 2013 portant nomination d’un Agent de police stagiaire
est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 3 septembre 2013.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de ... est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 3 septembre 2013.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de ...
Journal n°8129
du 12 juillet 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-298 du 17 juin 2013 portant nomination d’un Agent de police stagiaire
est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 3 septembre 2013.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de ... est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 3 septembre 2013.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de ...
Journal n°8129
du 12 juillet 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-300 du 17 juin 2013 portant nomination d’un Agent de police stagiaire
est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 3 septembre 2013.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de ... est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 3 septembre 2013.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de ...
Journal n°8129
du 12 juillet 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-301 du 17 juin 2013 portant nomination d’un Agent de police stagiaire
SANCHINI est nommée Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 3 septembre 2013.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines ... SANCHINI est nommée Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 3 septembre 2013.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines ...
Journal n°8129
du 12 juillet 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-294 du 17 juin 2013 portant nomination d’un Agent de police stagiaire
est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 3 septembre 2013.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de ... est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 3 septembre 2013.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de ...
Journal n°8129
du 12 juillet 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-295 du 17 juin 2013 portant nomination d’un Agent de police stagiaire
-Christophe BRACCO est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 3 septembre 2013.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines ... -Christophe BRACCO est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 3 septembre 2013.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines ...